Marque enregistrée - Marque en non vigueur

nabuchodonosor
LE COQ Pascal

Numéro de dépôt :
3013574
Date de dépôt :
13/03/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/03/2010
nabuchodonosor de LE COQ Pascal

Présentation de la marque nabuchodonosor

Déposée le 13 mars 2000 par LE COQ Pascal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « nabuchodonosor » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-16 du 21 avril 2000.

Le déposant est LE COQ Pascal, domicilié(e) 7 rue du Débarcadère, 93500 Pantin - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pascal LE COQ - France.

La marque nabuchodonosor a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3013574.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 21 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque nabuchodonosor est expirée depuis le 13 mars 2010.

LE COQ Pascal a également déposé les autres marques suivantes : glass , MAARKS , L'ARTISTE FANTOME , alphabet city , KITSCHCOCK , ALPHABET CITY , ae Newaesthetics encyclopaedia , LE MUSEE UNIVERSEL MU , NABUCHODONOSOR AGENCE D'ART CONTEMPORAIN , Pochette


LE COQ Pascal - 7 rue du Débarcadère, 93500 Pantin - France


Pascal LE COQ - France


Inscription le 28 août 2001 - Rejet partiel n°329524 - Publication au BOPI 2001-08-28

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-31

Publication - Publication le 21 avr. 2000 au BOPI 2000-16

Essuie-mains en papier, mouchoirs de poche en papier, papier toilette, serviettes à démaquiller en papier, filtres à café en papier, linge de table en papier, cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage, en papier, tubes en carton, papier pour appareils enregistreurs, produits de l'imprimerie, cartes postales, photographies, papeterie, autocollants, affiches, matériel pour les artistes, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils, cartes à jouer, calendriers, caractères (chiffres et lettres), clichés, cartes de vux, dessins, gravures, images, impressions, peintures, tableaux, portraits, revues, journaux, livres, albums, magazines, brochures, objets d'art gravés ou lithographiés, journaux de bandes dessinées, caractères typographiques. Ustensiles et récipients pour la cuisine et le ménage (ni en métaux précieux, ni en plaqué), peignes et éponges, brosses, matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré, Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des tapis), vêtements et chaussures. Matières plastiques pour l'emballage à savoir sacs, sachets, films et feuilles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].